Article 1 : Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société VR Import à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de VR Import. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Article 2 : Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l'adresse vrimport62@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible. Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité.
Article 3 : Protection des données personnelles
Conformément à la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la Loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr). Les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale qui en découle et ne sont jamais transmises à des tiers.
Article 4 : Droit applicable et attribution de juridiction
Les présentes conditions du site sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société VR Import. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.